Éditorial : Caussade
« Environnementaliste » : dans la bouche du président de la chambre d’agriculture de Lot-et-Garonne, Serge Bousquet-Cassagne, cet adjectif est l’injure suprême, et il l’a décerné au tribunal […]
Mois : juillet 2020
Covid-19 : accès restreint aux piscines en cas d’urgence sanitaire
Un article important a été mal écrit dans le décret no 2020-860 du 10 juillet 2020, qui organise la sortie de l’état d’urgence sanitaire, ou son […]
Covid-19 : un délai pour les nouveaux professeurs
Ceux qui enseignent l’éducation physique et sportive auront jusqu’à la fin de l’année pour prouver leur qualification en natation ou en sauvetage aquatique. Tout professeur […]
Attributions des ministres
La ministre de la transition écologique assure la police et la gestion de la pêche en eau douce, et la protection, la police et la […]
Information sur la consommation d’eau chaude sanitaire
Les copropriétaires et les locataires recevront chaque année une évaluation de leur consommation. Cette ordonnance transpose en partie trois directives européennes de 2018 portant sur […]
Prolongation des éco-PTZ
Dans certains cas, les travaux pourront durer plus de trois ans, notamment pour l’assainissement non collectif. Jusqu’à présent, le délai de réalisation des travaux bénéficiant […]
Proposition de loi
Frédérique Tuffnell, députée (EDS) de la Charente-Maritime, et plusieurs de ses collègues ont déposé une proposition de loi « relative à la préservation de la ressource […]
Protection des canards en Guyane
Modification de la liste des oiseaux protégés dans l’ensemble de la Guyane : le canard souchet et le canard pilet en sont retirés. Arrêté du 2 juillet […]
Nominations
Matignon Dans le très vaste cabinet du Premier ministre, on notera que Florian Bosser est nommé conseiller technique auprès du directeur de cabinet, et qu’Olivier […]
Manquement d’État de l’Espagne en matière d’inondation
Ce n’est pas parce qu’on a des îles maritimes qu’on peut les dispenser d’appliquer la directive inondations. En l’occurrence, le Royaume d’Espagne a été déféré […]