Jour : 10 août 2020

Par dérogation aux règles ordinaires applicables aux conseils d’administration des agences de l’eau, qui limitent à trois ans les mandats des vice-présidents et à six […]

En raison de la pandémie de Covid-19 et de l’état d’urgence sanitaire, certains secteurs d’activité sont particulièrement sinistrés en France, notamment ceux qui vivent du […]

Un arrêté du 18 janvier 2018 définit les conditions auxquelles doivent répondre les matériaux et objets étamés mis sur le marché et destinés aux installations de […]

Puisque l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (Inrae) est issu de la fusion de l’Inra et de l’Irstea, il hérite des compétences […]

Est-il si compliqué de dériver trois sources pour la production d’eau destinée à la consommation humaine ? En tout cas, pour les sources Arrabits, Arraztoa et […]

Emmanuelle Wargon conserve un lien avec l’environnement, par le biais de l’urbanisme. Alors qu’Emmanuelle Wargon n’a été nommée que ministre déléguée auprès de ministre de […]

En application des articles R. 2191-46 et R. 2391-28 du code de la commande publique, le titulaire d’un marché public et ses sous-traitants payés directement peuvent céder […]

Comme chaque année, le présent arrêté fixe le barème des redevances imposées par les articles L. 554-2-1, R. 554-10 et R. 554-15 du code de l’environnement, d’une part […]

Étant donné que le projet de parc naturel régional Normandie Maine s’étend à cheval sur deux régions, la Normandie et les Pays de la Loire, […]