Mois : octobre 2020

Deux zones spéciales de conservation, incluses dans le réseau de sites Natura 2000, s’étendent sur trois départements : la Côte-d’Or et la Nièvre pour les deux, ainsi […]

Deux avis modificatifs sont publiés à deux jours d’intervalle au profit de la gamme de dispositifs d’assainissement non collectif Filtre Écoflo Polyéthylène, fabriqués par la […]

Après ceux de la Fédération nationale et ceux des fédérations départementales, les présents arrêtés modifient les statuts types de deux catégories d’associations de pêche de […]

Parmi les nombreuses espèces animales dont il est interdit d’introduire ou de propager des spécimens vivants sur le territoire de la Guadeloupe, on notera six […]

On notera que cet arrêté du 23 septembre, publié au Journal officiel du 24, concerne des communes du Gard et de l’Hérault qui avaient été inondées […]

Cet arrêté du ministre de l’intérieur approuve des modifications aux statuts de l’Office international de l’eau, association reconnue d’utilité publique dont le siège est à […]

Cette révision du titre professionnel de scaphandrier travaux publics ne porte que sur des points de détail. Les blocs de compétence restent les mêmes que […]

MRAe Sylvie Banoun remplace Philippe de Guibert à la mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) du […]

Sauf pour la Corse, qui désigne elle-même les membres de son comité de bassin, les représentants des communes et des groupements de communes dans les […]