Jour : 1 février 2021

Depuis le 16 janvier, les établissements sportifs couverts et les établissements de plein air sont fermés au public, sauf pour la pratique de la pêche […]

Le rôle consultatif du Conseil économique, social et environnemental est renforcé, mais son effectif est réduit. Il sera donc moins représentatif de la société française. […]

L’absence de bande tampon le long des nouveaux cours d’eau BCAE est désormais sanctionnée, mais on peut se racheter avant la fin de l’année. Comme […]

Délimité à cheval sur les départements de l’Oise et du Val-d’Oise, le parc naturel régional Oise Pays de France voit son classement renouvelé pour quinze […]

Si les néonicotinoïdes ont été autorisés à titre temporaire sur les betteraves sucrières par la loi no 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise […]

Pour 2021, l’Office français de la biodiversité versera 67,5 M€ aux établissements publics des onze parcs nationaux. Le présent arrêté répartit cette somme entre les bénéficiaires […]

Puisque le site Natura 2000 Réseau hydrographique du Dropt s’étend à la fois sur la Gironde et le Lot-et-Garonne, un préfet coordonnateur doit être désigné. […]

Mathilde Panot, députée (FI) du Val-de-Marne, et plusieurs de ses collègues ont déposé une proposition de résolution « tendant à la création d’une commission d’enquête relative […]

Agréée depuis 2016 pour la protection de l’environnement au titre de l’article L. 141-1 du code de l’environnement, l’association Agir pour l’environnement (APE) demande le renouvellement […]