o Éditorial : Bataille décisive
Les 27 et 28 mai 1905, la Russie perdit 21 de ses principaux navires, coulés dans le détroit de Tsushima par une flotte japonaise moins puissante en […]
Jour : 15 février 2021
o On peut continuer à juger toutes les atteintes à l’environnement
Si une nouvelle procédure vise les seules atteintes non négligeables, cela n’affecte pas les procédures classiques qui peuvent viser les autres atteintes. Saisi par deux […]
Covid-19 : nouvelles règles en cas de confinement
Pour l’instant, le confinement ne s’applique qu’à Mayotte, mais il pourra être rétabli dans d’autres parties du territoire français si la situation sanitaire se dégrade […]
Natura 2000
Dix-sept zones spéciales de conservation voient leur périmètre modifié. Quatorze de ces sites Natura 2000 se trouvent dans des départements du Sud-Ouest : la Corrèze, la […]
Recherche de gîtes géothermiques
Ces deux demandes de permis exclusifs concernent, l’une la Martinique, l’autre le Bas-Rhin. Par une demande conjointe et solidaire, les sociétés Storengy et TLS Geothermics […]
Contrôle des pulvérisateurs
Le GIP Pulvés devient l’OTC-Pulvés. Il ne contrôlera plus, mais il attribuera des agréments aux organismes chargés des contrôles. Jusqu’à présent, un groupement d’intérêt public, […]
Définition plus simple des cours d’eau BCAE
On passe de six catégories à quatre, et les canaux d’irrigation ne sont plus concernés. Quels sont les cours d’eau le long desquels un exploitant […]
Une taxe en moins pour la navigation fluviale
Les pêcheurs professionnels en eau douce et les bateaux à passagers pourront aussi être exonérés. Cet arrêté en remplace un précédent du 23 février 2012 qui […]
Inondations
Arrêté du 18 janvier 2021 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (JO 3 févr. 2021, texte no 8).
Semences de betteraves sucrières traitées
Votée en urgence pour éviter l’effondrement de la filière française de la betterave sucrière, la loi no 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise […]