Jour : 16 mai 2022

En application de l’article 5 de l’ordonnance no 2022-489 du 6 avril 2022 relative à l’aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte, la ministre […]

Avant la réalisation de certains travaux dans les navires, les bateaux, les engins flottants et les autres constructions flottantes battant pavillon français, le donneur d’ordre, […]

On n’a pas tous les jours l’occasion de rencontrer un décret qui modifie à la fois une ordonnance royale du 7 juin 1845, un décret impérial […]

Quelques retouches à la réglementation qui encadre l’épreuve théorique du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur ; elles entrent en vigueur le 1er juin […]

Biodiversité Bertrand Galtier est nommé pour cinq ans vice-président du Comité national de la biodiversité (JO 3 mai 2022).   Varenne agricole de l’eau Frédéric Veau […]