Jour : 4 septembre 2023

Les principaux changements portent sur : – la durée de l’autorisation ; – les conséquences d’un avis défavorable de l’agence régionale de santé ; – la possibilité de […]

Ce texte précise les modalités de calcul des parts qui reviennent aux communes, à leurs groupements et aux départements. Depuis 2013, le titulaire d’une concession […]

Pour une durée de cinq ans, l’organisme de formation Promofluvia, situé à Lyon au sein du port Édouard-Herriot, est agréé pour assurer la formation des […]

Jusqu’en 2026, une division de la société Socotec Infrastructure est agréée en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques, pour les études, les […]

En même temps qu’elle recherche des gisements de saumure contenant du lithium, la société Lithium de France a demandé un permis exclusif de recherches de […]

Outre divers changements techniques, on notera une modification douloureuse au règlement de police pour la navigation de la Moselle : la limitation du taux d’alcool dans […]

En application de l’article L. 231-2-3 du code du sport, certaines disciplines sportives qui présentent des contraintes particulières nécessitent la production d’un certificat médical de moins […]

Inrae : Les représentants du ministre chargé de l’agriculture au conseil scientifique de l’Institut national de la recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement sont Lauric Cécillon, […]