Transfert de la Dordogne à Épidor
Puisqu’une partie du domaine public fluvial de la Dordogne a été transférée à l’établissement public territorial de bassin de la Dordogne, les personnels correspondants de […]
Jour : 20 décembre 2021
Inondations
Parmi les communes reconnues en état de catastrophe naturelle, on relèvera Maillebois qui a été inondée cinq fois en cinq ans, sans être pour autant […]
Nominations
CNR Laurence Borie-Bancel est nommée présidente du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (JO 18 déc. 2021). Anne-Florie Coron remplace Isabelle Andrivon au conseil de […]
o Suez n’est pas encore tout à fait tirée d’affaire
La Commission européenne veut en savoir plus sur les futurs actionnaires et sur leurs activités, au cas où l’opération porterait atteinte à la concurrence. Dans […]
Les nouvelles règles de la Deci pourraient être révisées
La possibilité de modifier les règles fixées en 2015 n’est plus un tabou. Question de Céline Brulin, sénatrice (CRCE) de la Seine-Maritime : La défense extérieure […]
Pour prévenir les inondations, les Papi sont là !
Question de Jean-Pierre Decool, sénateur (apparenté Indep) du Nord : Voilà quelques semaines, de nombreux habitants de mon département se sont réveillés les pieds dans l’eau. […]
Les ressources du fonds Barnier ont augmenté de 80 % en cinq ans
Question de Didier Mandelli, sénateur (LR) de la Vendée : La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat s’est déplacée dans les […]
o L’équipage d’un bac fluvial devra-t-il suivre la même formation que celui d’un convoi fluvio-maritime ?
Les trajets des bacs sont trop brefs pour permettre aux mariniers d’obtenir la qualification exigée par une nouvelle directive. Question de Pascal Martin, sénateur (UC) […]