Natura 2000
Trois zones spéciales de conservation situées dans la Nièvre et l’Yonne sont fusionnées en une seule. Le nouveau site Natura 2000 qui en résulte reçoit […]
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Pour obtenir l’enregistrement d’une installation classée pour la protection de l’environnement, son exploitant doit déposer une demande, en téléchargeant sur le site www.service-public.fr le formulaire […]
Ces aides sont réduites en cas de manquement à certaines règles concernant en particulier l’irrigation et les pollutions agricoles Comme chaque année, le présent arrêté […]
Politiques de l’eau Florence Clermont-Brouillet est nommée sous-directrice de la coordination, de l’appui, de la stratégie et du pilotage des politiques de protection et de […]
L’objectif de réduction de l’artificialisation doit être modulé en fonction des particularités de chaque territoire. Cette circulaire du Premier ministre rappelle que 20 000 hectares d’espaces naturels, […]
Afin de comprendre la raison d’être de la loi relative à l’aménagement du Rhône, qui a été adoptée en un mois sans aucune difficulté particulière, […]
La vie de la Compagnie nationale du Rhône est prolongée jusqu’en 2041. En échange, elle devra réaliser d’importants travaux, dont l’étude et l’éventuelle construction d’un […]
Deux sous-quotas de pêche de l’anguille de moins de 12 cm destinée à la consommation sont réputés épuisés. Le premier concerne les pêcheurs professionnels en eau […]
Cet avis, qui en remplace un précédent du 30 décembre 2020, donne la liste des méthodes normalisées de référence à respecter pour la réalisation des mesures […]
Pierre-Yves Bournazel, député (Agir ens) de Paris, a déposé une proposition de résolution « invitant le Gouvernement à interdire la pêche au vif et l’utilisation, la […]
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