Mois : avril 2023

En vigueur depuis 1988 pour le secteur de l’animation socioculturelle, la convention collective Éclat englobera désormais d’autres secteurs, dont les diverses structures associatives de la […]

Cédric Perrin, sénateur (LR) du Territoire de Belfort, a déposé une proposition de loi « tendant à préserver la liberté dans l’utilisation des réserves d’eau pluviale » […]

Étant donné qu’Orange s’est montré plusieurs fois défaillant dans le traitement des appels urgents, et qu’il en est résulté au moins deux décès, cette prestation […]

Pour les pratiquants et les encadrants de certains sports en eau vive, un casque de protection est obligatoire dans les rivières à partir de la […]

Cet arrêté met à jour la liste des espèces exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain. Il atténue l’interdiction de détention à l’encontre de certaines espèces, […]

Ces deux arrêtés fixent de nouvelles dates de pêche de l’anguille jaune sur le domaine maritime. Ils ne s’appliquent qu’à la pêche professionnelle : la pêche […]

BRGM : Christophe Poinssot exerce par intérim les fonctions de président du conseil d’administration du BRGM (JO 4 avr. 2023). Directions départementales : Éric Michel Vegas Dangla (NDLR : […]

Ils seront notés d’après la qualité de leurs rapports, de leurs constatations et de leurs investigations techniques, mais aussi d’après la valeur des informations qu’ils […]