Mois : avril 2023

Ils seront notés d’après la qualité de leurs rapports, de leurs constatations et de leurs investigations techniques, mais aussi d’après la valeur des informations qu’ils […]

Cet arrêté du préfet coordonnateur de bassin de la Martinique donne la liste des zones sensibles, dans lesquelles un traitement plus rigoureux de l’azote et […]

Gabriel Amard, député (LFI) du Rhône, et plusieurs de ses collègues ont déposé une proposition de loi constitutionnelle « reconnaissant le droit à l’eau et à […]

Depuis plusieurs années, le Syndicat des eaux d’Île-de-France (Sedif) travaille à un projet d’amélioration de la qualité de l’eau potable qu’il distribue, projet qu’il a […]

Le nouveau code de l’artisanat réserve les interventions sur les réseaux intérieurs d’eau aux titulaires de certaines qualifications professionnelles. Régi par une multitude de textes […]

Ces deux arrêtés détaillent les périodes autorisées de pêche de l’anguille dans les eaux maritimes de la France continentale et de la Corse, durant la […]

Dans le cadre de la convention relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure et […]

On peut supprimer ou déplacer une haie pour remettre en état un fossé et y rétablir la circulation de l’eau. Comme chaque année, l’arrêté du […]

Sauf imprévu, un avenant à la convention collective nationale de l’assainissement et de la maintenance industrielle sera étendu à tous les employeurs et à tous […]

Santé-environnement : Agnès Lefranc est nommée sous-directrice chargée de la santé-environnement, des produits chimiques et de l’agriculture au sein du service des risques sanitaires liés à […]