Formation des maîtres-nageurs sauveteurs
Jusqu’au 20 juillet 2024, la Fédération française des maîtres-nageurs sauveteur est agréée pour délivrer la plupart des unités d’enseignement de sécurité civile relevant de son domaine […]
Mois : juillet 2023
Plafonnement du prix des bouteilles d’eau à Mayotte
Pour éviter toute spéculation sur la vente des bouteilles d’eau à Mayotte, où les pénuries d’eau sont chroniques, le présent décret en Conseil d’État y […]
Nominations
Gouvernement : Parmi les ministres et secrétaires d’État nommés lors du remaniement ministériel, on peut relever Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention […]
Examen au cas par cas d’un projet et cumul de projets
Saisie par le tribunal administratif de Minden, en Allemagne, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) est invitée à rendre une décision préjudicielle pour […]
Éditorial : Incompréhensible
Plus fort que Cadet Roussel et ses trois maisons, j’ai actuellement la charge de gérer quatre logements situés dans autant de régions. Rassurez-vous, il ne […]
Quand les avions restaureront les milieux aquatiques
Parmi les projets mis en avant : la préservation, la restauration et la végétalisation des milieux aquatiques, des tourbières et des ripisylves. Pour comprendre comment les […]
r Prévention des incendies de forêt
En matière de défense extérieure contre l’incendie, les communes pourront transférer leur pouvoir de police au président d’un groupement de collectivités compétent dans ce domaine. […]
o Prévention des incendies de forêt
En matière de défense extérieure contre l’incendie, les communes pourront transférer leur pouvoir de police au président d’un groupement de collectivités compétent dans ce domaine. […]
Navigation sur le Rhin
Depuis le 1er janvier 2022, les documents qui régissent la navigation sur le Rhin ont été mis en conformité avec le Standard européen établissant les prescriptions […]
La Seine fermée pour la répétition des JO (bis)
Évidemment, on ne prépare pas des Jeux olympiques tous les jours, et encore moins avec une cérémonie d’ouverture et des épreuves dans un des fleuves […]