Mois : février 2024

Pour la première fois, l’expérimentation Mirapi est déclinée pour s’adapter à une situation locale, celle du Pas-de-Calais et du Nord. Le fonds Bernier financera très […]

Les agriculteurs des Hauts-de-France et les très petites entreprises du Pas-de-Calais et du Nord bénéficient d’un coup de pouce s’ils ont perdu des biens ou […]

Arrêté du 30 janvier 2024 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (JO 9 févr. 2024, texte no 13).

Pour 2024, les agences de l’eau verseront un peu moins de 398 M€ à l’Office français de la biodiversité. Le présent texte répartit ce montant entre […]

Un nouveau collège, celui de la jeunesse, est ajouté au Conseil national de la transition écologique. Il est composé de huit personnes, âgées de moins […]

L’emploi de directeur général de l’agence de l’eau Artois-Picardie sera vacant à partir du 3 juin. La durée de l’engagement est de quatre ans, renouvelable une […]

Octroyé en 2011 sur environ 150 km2, le permis exclusif de recherches de gîtes géothermiques dit Permis de Wissembourg, dans le département du Bas-Rhin, a été […]

Si vous voyez toujours les chasseurs d’aujourd’hui comme ceux de jadis, vous pouvez vous étonner que leur fédération nationale soit considérée comme une association de […]

Cyrielle Chatelain, députée (Éco) de l’Isère, et plusieurs de ses collègues ont déposé une proposition de résolution « tendant à la création d’une commission d’enquête sur […]

Ces deux résolutions de la Commission centrale pour la navigation du Rhin autorisent à conserver sous format dématérialisé les documents qui doivent se trouver à […]