Écologie au Trésor
Puisqu’un service des politiques écologiques et sectorielles a été créé au sein de la direction générale du Trésor, avec une sous-direction des politiques sectorielles et […]
Jour : 19 février 2024
Inondations
Arrêté du 18 janvier 2024 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (JO 30 janv. 2024, texte no 15).
Équipages naviguant sur le Rhin
Deux résolutions de la Commission centrale pour la navigation du Rhin modifient, l’une le Règlement relatif au personnel de la navigation sur le Rhin, l’autre […]
Proposition de loi
Hervé Gillé, sénateur (SER) de la Gironde, et plusieurs de ses collègues ont déposé une proposition de loi « visant à faciliter une gestion durable et […]
Nominations
Économie et finances : Au cabinet du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, Claire Durrieu est nommée conseillère chargée de […]
Le contrôle sanitaire des ARS va intégrer le chlorothalonil et ses métabolites
Ce fongicide interdit continue à se dégrader, et ses métabolites se retrouvent dans une grande partie des ressources en eau. Pour l’instant, aucun dépassement de […]
Suspension du plan Écophyto
Question de Michel Sala, député (LFI) du Gard : Votre volonté d’une pause dans l’application du plan Écophyto s’accompagne d’une remise en cause de l’indicateur Nombre […]
r Traitements interdits de l’eau minérale naturelle : la justice est saisie
Il semble que le ministère chargé de l’industrie ait été mis au courant de ces traitements avant les agences régionales de santé et qu’il n’en […]
Un plan Delta pour les wateringues du Pas-de-Calais
Une mission est chargée d’étudier la manière dont les Pays-Bas et la Belgique gèrent ce genre d’inondation. La France pourrait ainsi s’inspirer du plan Delta, […]
La France demande à l’Europe de réglementer les Pfas
La plupart des molécules de cette catégorie sont mal connues. En attendant des décisions à l’échelle de l’Union européenne, il faut en étudier la toxicité […]