Éditorial : Consommation
Les gestionnaires de l’eau emploient souvent les concepts de prélèvement et de consommation, en précisant qu’il ne faut pas les confondre. Les prélèvements sont faciles […]
Jour : 20 février 2023
o Autorisation environnementale pour les titres miniers
Ce décret met à jour la réglementation applicable aux différentes opérations minières, pour renforcer la protection de l’environnement, et en particulier celle des eaux souterraines. […]
Pêche de la civelle
Dans l’unité de gestion de l’anguille Garonne, Dordogne, Charente, Seudre et Leyre, un sous-quota a été attribué aux pêcheurs professionnels en eau douce du secteur […]
Parc national des forêts
Cet arrêté de la préfète de région du Grand Est constate que dix communes de la Côte-d’Or et cinq de la Haute-Marne ont adhéré à […]
Propositions de loi
Les sénateurs Hervé Maurey, Françoise Gatel et Franck Montaugé ont déposé deux propositions de loi « visant à adapter la défense extérieure contre l’incendie à la […]
Propositions de résolution
Cyrille Isaac-Sibille, député Dem du Rhône, a déposé une proposition de résolution « tendant à la création d’une commission d’enquête sur la préservation des nappes phréatiques : […]
o Données essentielles des marchés publics et des contrats de concession
Ces données sont publiées sur le portail national des données ouvertes, et tout le monde peut les consulter, les télécharger et les retraiter. Dans le […]
Nominations
Intérieur : Alexandre Brugère est nommé directeur du cabinet du ministre de l’intérieur et des outre-mers, à la place de Pierre de Bousquet de Florian (JO […]