Éditorial : L’eau paye l’eau
Si vous avez une idée, même vague, de la gestion des services d’eau ou des milieux aquatiques en France, vous avez sans doute déjà entendu […]
Jour : 13 mars 2023
Traitement social des factures d’eau impayées
Le consommateur pourra refuser que les services sociaux soient informés de son cas. Si ce décret en Conseil d’État concerne surtout la procédure applicable aux […]
Surf et stand up paddle
Au sein du diplôme d’État de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif », une mention « surf et disciplines associées » est créée, […]
Association agréée de protection de l’environnement
Sans trop de surprise, l’agrément de la Ligue pour la protection des oiseaux, en tant qu’association de protection de l’environnement, est renouvelé dans le cadre […]
Sites Natura 2000
Une zone spéciale de conservation est créée dans le département du Nord au sein du réseau Natura 2000. Une autre est créée à cheval sur […]
Sécurité des ouvrages hydrauliques
Jusqu’en 2026, la société Hydrétudes est agréée en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques, pour les études, les diagnostics et le suivi […]
Contrôle des associations de sécurité civile
Le préfet pourra envoyer des agents contrôler sur le terrain, y compris lors des crises, le travail des organismes agréés. À compter du 1er juin, le […]
Taux de promotion dans les agences de l’eau
Pour 2023 et 2024, cet arrêté fixe les taux de promotion des agents non titulaires des agences de l’eau, ainsi que les taux d’accession de […]
Augmentation temporaire du débit turbiné sur le Rhin
Pour l’exploitation de la chute de Kembs (Haut-Rhin), le cahier des charges de la concession impose de restituer un débit de 52 m3/s dans le Vieux-Rhin […]
Critères de durabilité des biocarburants et bioliquides
Les produits issus des algues cultivées à terre et des boues d’épuration seront réputés respecter ces critères. Un ensemble d’arrêtés complète la transposition de la […]