Natura 2000
Désigné en 2006, le site Natura 2000 « Rochers de Biarritz : le Bouccalot et la Roche ronde », qui est une zone de protection spéciale située à […]
Mois : janvier 2024
Arrosage des toitures végétalisées
L’eau potable ne doit servir qu’en complément des eaux de récupération, pour éviter le dépérissement des végétaux implantés en toiture. Ces deux arrêtés complètent en […]
Énergie solaire sur le littoral
Créé par l’article 37 de la loi no 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, l’article L. 121-12-1 du code de l’urbanisme […]
Nominations
Draaf : Thierry Touzet est nommé directeur régional adjoint de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de la Nouvelle-Aquitaine (JO 28 déc. 2023). Après la démission […]
r Les règles de curage des cours d’eau seront modifiées le mois prochain
Les deux inondations successives du Pas-de-Calais ont accéléré la rédaction d’un texte qui était en préparation depuis plus d’un an. Mais il faudra aussi modifier […]
L’hydroélectricité pourrait passer à un régime d’autorisation d’exploitation
Pour se réconcilier avec la Commission européenne, la France pourrait proposer de faire disparaître le régime de concession pour les grands barrages hydroélectriques. Des autorisations […]
r Fonder les volumes prélevables sur des critères objectifs
Deux ans après leur publication, ces deux décrets entrent réellement en vigueur. Ils visent à encadrer plus étroitement les prélèvements d’eau pour tous les usages, […]
En 2024, on pourra bénéficier du fonds vert sans instaurer la taxe Gemapi
En outre, il ne sera pas nécessaire de redéposer les demandes de subvention restées en attente l’an dernier. Plus de 9 000 projets ont été financés l’an […]
Sous-direction de la transition écologique
Au sein de la direction générale du Trésor, le service des politiques écologiques et sectorielles comprendra, à partir du 1er février, une sous-direction des politiques sectorielles […]
Proposition de résolution
Nicolas Thierry, député (Éco-Nupes) de la Gironde, a déposé une proposition de résolution « tendant à la création d’une commission d’enquête sur les responsabilités publiques et […]