Éditorial : Trop compliqué ?
Si l’on en croit le plan Eau de 2023, la France doit développer la réutilisation des eaux usées traitées. Mais à lire les arrêtés des […]
Jour : 8 janvier 2024
r Réutilisation des eaux usées traitées pour l’arrosage et l’irrigation
Ces deux arrêtés constituent le dernier étage de la transposition en droit français du règlement (UE) 2020/741 du 25 mai 2020 relatif aux exigences minimales applicables […]
Proposition de loi
Delphine Batho, députée (Éco-Nupes) des Deux-Sèvres, a déposé une proposition de loi « instaurant un moratoire sur la construction d’ouvrages de stockage de l’eau à usage […]
Toujours pas de directeur pour le marais poitevin
Déjà publié en novembre, cet avis de vacances l’est de nouveau dans les mêmes termes. Il faut croire que personne de sérieux ne désire devenir […]
Navigation sur le Rhin
Ces résolutions de la Commission centrale pour la navigation du Rhin visent à améliorer l’information numérique des bateaux qui naviguent sur le Rhin, en généralisant […]
Gestion des eaux pluviales dans les parkings et toitures végétalisées
Le présent texte édicte surtout des exceptions. Les questions techniques feront l’objet de deux arrêtés que nous analyserons prochainement. Par son article 101, la loi no 2021-1104 […]
Le plafond mordant reste d’actualité
S’il vous restait encore un espoir de voir supprimé le plafond mordant sur les recettes des agences de l’eau, voici qui risque de vous faire […]
Nominations
Santé publique France : Au conseil d’administration de l’Agence nationale de santé publique, Maxime Pradier succède à Nicolas Bessot en tant que représentant suppléant du ministre […]
r Vers un abandon du transfert obligatoire de l’eau et de l’assainissement
Ces services ne pourront plus relever de communes isolées, mais le ministre de la transition écologique propose ici d’autres pistes pour les regrouper sur la […]