Enseignement de l’aviron
Pour devenir moniteur d’aviron, il faut notamment démontrer qu’on peut secourir un pratiquant qui a chaviré. Créée en 2018, la mention « aviron et disciplines associées » […]
Pour devenir moniteur d’aviron, il faut notamment démontrer qu’on peut secourir un pratiquant qui a chaviré. Créée en 2018, la mention « aviron et disciplines associées » […]
Depuis plusieurs années, le Syndicat des eaux d’Île-de-France (Sedif) travaille sur un projet de production et de distribution d’eau potable sans calcaire ni chlore, pour […]
Quand une installation classée pour la protection de l’environnement relève du régime de la déclaration, son exploitant doit en signaler la cessation d’activité en remplissant […]
Depuis un décret de 2009, seuls les services figurant sur une liste établie par l’Insee peuvent être qualifiés de services statistiques ministériel, avec les prérogatives […]
La station d’épuration de Pleudaniel pourra être agrandie et modernisée. En général, quand il est question d’autoriser une station d’épuration au bord de la mer, […]
Une expérimentation leur permettra de percevoir une fraction des impôts locaux revenant à leurs membres. Depuis leur création, les établissements publics territoriaux de bassin (EPTB) […]
Dans 58 départements de métropole, le préfet peut accorder des dérogations à l’interdiction de tuer les grands cormorans. Le présent arrêté fixe les quotas attribués aux […]
Cet arrêté porte sur les inondations survenues entre le 16 et le 18 septembre en Guadeloupe. Arrêté du 23 septembre 2022 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle […]
Un avenant à la convention collective nationale de l’assainissement et de la maintenance industrielle, signé le 30 août et portant sur la réévaluation des salaires minima […]
Mer : Didier Lallement est nommé secrétaire général de la mer (JO 27 sept. 2022). Santé : Pauline Martinot est nommée conseillère chargée de la prévention, de la […]
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