r Réforme des redevances des agences de l’eau
Dans cette réponse, le ministre de la transition écologique expliquait notamment comment les redevances payées par le monde agricole allaient monter en puissance à partir […]
Dans cette réponse, le ministre de la transition écologique expliquait notamment comment les redevances payées par le monde agricole allaient monter en puissance à partir […]
Les deux inondations successives du Pas-de-Calais ont accéléré la rédaction d’un texte qui était en préparation depuis plus d’un an. Mais il faudra aussi modifier […]
Pour se réconcilier avec la Commission européenne, la France pourrait proposer de faire disparaître le régime de concession pour les grands barrages hydroélectriques. Des autorisations […]
Pour obtenir des aides à taux majorés, les collectivités doivent supprimer les tarifs dégressifs et s’engager à transférer les compétences d’eau et d’assainissement en 2026. […]
Ces services ne pourront plus relever de communes isolées, mais le ministre de la transition écologique propose ici d’autres pistes pour les regrouper sur la […]
Question de Fabrice Brun, député (apparenté LR) de l’Ardèche : Il n’est pas tous les jours facile d’être un alevin ou une truite fario dans les […]
Question de Patricia Schillinger, sénatrice (RDSE) du Haut-Rhin : On les retrouve partout, y compris dans l’eau que nous buvons : les composés perfluoroalkylés et polyfluoroalkylés (Pfas), […]
Ordonné par la justice, le retrait des déchets industriels entassés dans cette ancienne mine pourrait prendre des décennies. Or les installations se dégradent et les […]
Sans aller jusqu’à reconnaître ouvertement l’échec de la taxe Gemapi, le ministre de la transition écologique admet qu’elle ne suffira pas pour préparer la France […]
Un projet de réglementation est en cours d’examen au Conseil d’État. Cet article est en accès restreint. Pour le recevoir gratuitement, cliquez ici et indiquez […]
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