Réponses des ministres

Ce fongicide interdit continue à se dégrader, et ses métabolites se retrouvent dans une grande partie des ressources en eau. Pour l’instant, aucun dépassement de […]

Question de Michel Sala, député (LFI) du Gard : Votre volonté d’une pause dans l’application du plan Écophyto s’accompagne d’une remise en cause de l’indicateur Nombre […]

Il semble que le ministère chargé de l’industrie ait été mis au courant de ces traitements avant les agences régionales de santé et qu’il n’en […]

Une mission est chargée d’étudier la manière dont les Pays-Bas et la Belgique gèrent ce genre d’inondation. La France pourrait ainsi s’inspirer du plan Delta, […]

La plupart des molécules de cette catégorie sont mal connues. En attendant des décisions à l’échelle de l’Union européenne, il faut en étudier la toxicité […]

La loi devrait être modifiée cette année, mais il reste à déterminer quelles règles s’appliqueront désormais. Question d’Olivier Rietmann, sénateur (LR) de la Haute-Saône : Ma […]

Entre le déminage de la Seine et le montage des décors, le trafic fluvial sera interdit à Paris pendant une semaine, juste au moment de […]

La prévention des risques naturels n’est pas un motif suffisant pour que la mairie fiche tous les habitants de la commune. Question d’Elsa Schalck, sénatrice […]

Dans cette réponse, le ministre de la transition écologique expliquait notamment comment les redevances payées par le monde agricole allaient monter en puissance à partir […]

Les deux inondations successives du Pas-de-Calais ont accéléré la rédaction d’un texte qui était en préparation depuis plus d’un an. Mais il faudra aussi modifier […]