Sécurité des ouvrages hydrauliques
Jusqu’au 15 mars 2025, la société Alpes Ingé est agréée en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques, pour les études, les diagnostics et […]
Jusqu’au 15 mars 2025, la société Alpes Ingé est agréée en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques, pour les études, les diagnostics et […]
En fin de compte, le système boiteux consistant à recruter en tant que directeur de projet un adjoint au directeur de l’eau et de la […]
Créé par le décret no 2017-953 du 10 mai 2017, le conseil de coordination interportuaire et logistique Méditerranée Rhône Saône connaît quelques modifications après cinq ans d’existence. […]
Bien que l’île de la Réunion soit entièrement volcanique et compte l’un des volcans les plus actifs de la planète, le piton de la Fournaise, […]
Une zone spéciale de conservation, à cheval sur les départements de la Côte-d’Or et de la Haute-Saône, voit son périmètre modifié. Arrêté du 7 février […]
Approuvé par la préfète coordinatrice de bassin, le plan de gestion des risques d’inondation du bassin Rhin-Meuse est entré en vigueur le 15 avril pour la […]
Ae Karine Brulé remplace Annie Viu en tant que membre permanente de la formation d’autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et du développement durable […]
La réglementation ne respecte pas la loi qui interdit de prendre en compte certaines dépenses, pour le calcul de la nouvelle date d’échéance des concessions […]
En matière de travaux publics, on ne peut pas demander au juge administratif de prononcer une injonction, sauf si l’on demande une indemnité. Une société […]
Ces quatre ordonnances visent en particulier à soumettre l’activité minière aux principes du code de l’environnement. Dans l’article 81 de la loi Climat et résilience, des […]
Copyright © 2024 | Thème WordPress par MH Themes