Nominations
Cérema Bruno Faure succède à Nicole Bristol au conseil d’administration du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement, en tant […]
Articles par Journ'eau
Deru : l’Italie risque de passer un mauvais quart d’heure
Des centaines de communes et de stations d’épuration ne respectent pas la directive. En général, quand la Commission européenne engage contre un État membre une […]
o Lutte contre le changement climatique : un bonus pour l’eau et l’assainissement
L’Europe insiste sur la contribution de l’assainissement à la prévention des émissions de gaz à effet de serre. Par son règlement (UE) 2020/852 du 18 […]
o Éditorial : Suffisance bornée
Une leçon qu’il serait bon de retenir de la pandémie actuelle, c’est que la classe politique et l’administration ne sont pas infaillibles ; mais je ne […]
o Indemnisation des catastrophes naturelles
Dans chaque département, un référent devra notamment aider les communes à rechercher d’autres aides quand l’état de catastrophe naturelle ne sera pas reconnu. Quand un […]
Proposition de loi
Patrick Mignola, député (Dem) de la Savoie, et plusieurs de ses collègues ont déposé une proposition de loi « relative à l’aménagement du Rhône » (JO 22 déc. […]
Parc national des Cévennes
Cet arrêté du préfet de la région Occitanie donne la liste des communes qui ont adhéré à la charte du parc national des Cévennes, dans […]
o Ressources affectées aux collectivités territoriales et aux opérateurs de l’État
Le Conseil constitutionnel a profité de cette loi organique pour limiter le pouvoir du conseil des ministres. Après vingt ans d’application, la loi organique no 2001-692 […]
Un nouveau code !
Il faudra plusieurs années pour achever ce code des impositions sur les biens et services. Si vous n’aviez pas votre compte avec les 76 codes déjà […]
Protection et gestion de l’eau dans les mines et les carrières
Les matériaux de remblayage des excavations ne devront pas affecter la qualité et l’écoulement des eaux superficielles et souterraines. Couche après couche, le nouveau code […]