Articles par Journ'eau

La plupart des ICPE relevant de la rubrique no 3700 sont concernées, ainsi que les stations d’épuration industrielles qui traitent leurs effluents. Cet arrêté de prescriptions […]

Cet arrêté fixe des prescriptions communes aux crèches et aux jardins d’enfants, y compris pour l’accueil des jeunes enfants présentant un handicap ou atteints d’une […]

La pêche et l’exploitation de la force hydraulique sont interdites dans la réserve intégrale de Roche Grande. Pour accueillir dignement le congrès mondial de la […]

Une exemption défense permettra d’utiliser sous certaines conditions des produits interdits en France. Un des effets les plus durables de la guerre du Vietnam a […]

Sivac permettra de recenser les victimes et leurs proches, pour améliorer leur prise en charge et leur suivi. S’il a été conçu d’abord pour recenser […]

La France, la Wallonie et la Flandre mettront ensemble la Lys canalisée au gabarit européen V. Entrée en vigueur le 27 juillet dernier, cette convention en prolonge […]

En préparation depuis dix ans, le parc naturel régional du Doubs Horloger est créé dans le département du Doubs. De son côté, le parc naturel […]

Publication d’une nouvelle liste des associations agréées au titre de la protection de l’environnement dans le cadre national. Il y en a 45, dont toutes les […]

Alexis Corbière, député (FI) de la Seine-Saint-Denis, a déposé une proposition de résolution « tendant à la création d’une commission d’enquête relative aux algues vertes en […]

Guillaume Gontard, sénateur (Gest) de l’Isère, et plusieurs de ses collègues ont déposé une proposition de loi « visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le […]