Constitution et climat
Cette semaine, lundi et mardi, le Sénat s’attaquera au projet de loi constitutionnelle, adopté par l’Assemblée nationale, complétant l’article premier de la Constitution et relatif […]
Articles par Journ'eau
Inondations
Arrêté du 19 avril 2021 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (JO 7 mai 2021, texte no 6).
Indemnité pour certains agents affectés à VNF
Ce décret institue une indemnité compensatrice temporaire pour les années 2021 et 2022. Elle est destinée aux personnels d’exploitation des travaux publics de l’État du […]
Covid-19 : les piscines toujours en accès limité
Bien que le confinement ait été levé lundi dernier, il subsiste des limitations et des interdictions. C’est ainsi que les établissements sportifs couverts et de […]
Nominations
Ae Babara Bour-Desprez et Sophie Fonquernie sont nommées membres de la formation d’autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et du développement durable, en qualité […]
Délais de recours dans le contentieux administratif des travaux publics
Les personnes morales de droit privé ne bénéficient d’aucun privilège dans ce domaine, sauf quand elles sont chargées d’une mission de service public administratif. Cet […]
o Éditorial : Gabegie
Comment un archipel qui reçoit en moyenne 1 600 mm d’eau par an peut-il se retrouver en pénurie d’eau potable, au point de devoir en rationner la […]
Nouvelle organisation de l’eau et de l’assainissement en Guadeloupe
Un seul syndicat est constitué avec la région, le département et la plupart des communes. Les usagers pourront le surveiller de près. En raison de […]
Prévention des noyades dans le Rhin
Pas question de faire des acrobaties entre un bateau et son canot de service. Neuf ans après avoir été introduites à titre temporaire dans le […]
o Nouvelles règles de fonctionnement du fonds Barnier
L’intégration de ce fonds dans le budget général de l’État change quelques détails modalités de ses interventions. Ces deux textes très formels tirent les conséquences […]