Prévention des rejets de granulés de plastiques industriels
Des bassins devront retenir les granulés emportés par les eaux de procédé. Ce décret applique l’article L. 541-15-11 du code de l’environnement, créé par l’article 83 de […]
Des bassins devront retenir les granulés emportés par les eaux de procédé. Ce décret applique l’article L. 541-15-11 du code de l’environnement, créé par l’article 83 de […]
Les entreprises de moins de 50 salariés affectées par la crise sanitaire pourront bénéficier de mesures exceptionnelles. Parmi les mesures visant à atténuer les conséquences de […]
Les éventuels effluents liquides ne devront pas être rejetés au milieu naturel. Définitivement arrêté et en cours de démantèlement, l’atelier d’uranium enrichi (ATUe) du site […]
S’étendant sur une superficie de 41 km2, la réserve nationale de chasse et de faune sauvage du Rhin sera gérée par l’Office nationale de la biodiversité. […]
Dès lors qu’une collectivité locale entrera dans le cadre fixé par la loi, elle pourra décider librement de participer à une expérimentation. Cette loi organique […]
Écosystèmes aquatiques Hervé Parmentier étant appelé à d’autres fonctions, il est remplacé au cabinet de la secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition […]
Pour l’obtention de ce label, les carrières et les usines de transformation des pierres naturelles devront recycler leurs eaux de procédé. Depuis une décision de […]
À en croire cet avis, l’agroécologie serait la panacée contre les pollutions agricoles de l’eau. Alors que l’Union européenne et ses États membres sont en […]
Pour faire une brillante carrière en France à la tête d’un délégataire de service public, on peut provenir de nombreux horizons : l’industrie, l’administration, la finance, […]
La directive exige de prendre en compte tous les facteurs, en particulier la localisation d’un projet, ce que la France a négligé. Si l’on en […]
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