Guide ANC 2022
Cette nouvelle édition, entièrement mise à jour, comporte une rubrique supplémentaire : un annuaire des bureaux d’études qui travaillent dans le domaine de l’assainissement non collectif. […]
Articles par Journ'eau
Élection des représentants du personnel à l’OFB
Ce texte très administratif détaille les modalités d’élection des représentants du personnel au conseil d’administration de l’Office français de la biodiversité. Sans rentrer dans ses […]
Un petit durcissement de la certification HVE
Les indicateurs globaux ne permettent plus d’obtenir la certification haute valeur environnementale. En application de l’article L. 611-6 du code rural et de la pêche maritime […]
Amendements organiques issus des boues d’épuration
Un arrêté du 5 septembre 2003, plusieurs fois modifié depuis sa parution, donne une liste de normes dont l’application est obligatoire. Le présent texte met à […]
Nominations
ARS : Nicolas Durand, directeur général adjoint de l’agence régionale de santé des Pays de la Loire, est chargé d’exercer par intérim les fonctions de directeur […]
o Rejet d’un candidat pour un motif qui ne figure pas dans le règlement d’appel d’offres
Dans un groupement d’entreprises, celle qui effectuera réellement la prestation doit répondre aux critères fixés par le pouvoir adjudicateur, même si celui-ci a oublié de […]
o Éditorial : Les bases de l’eau
Les chimistes savent que l’eau est un liquide aberrant : avec une masse atomique de 18 g/mol, elle devrait normalement se présenter sous sa forme gazeuse, dans […]
o Canal Seine-Nord Europe : un projet presque exemplaire… s’il se concrétise un jour
Le dossier soumis à l’autorité environnementale est un modèle du genre, sauf quand il s’agit de justifier le bilan économique et le bilan climatique. Ce […]
Assurance pour les agriculteurs
En vertu de ce décret compliqué, les agriculteurs actifs qui souscrivent un contrat d’assurance couvrant leurs récoltes de l’année peuvent faire prendre en charge une […]
Proposition de loi
Marta de Cidrac, sénatrice (LR) des Yvelines, a déposé une proposition de loi « visant à renforcer la voix des élus locaux au sein du service […]