Démantèlement de deux installations de La Hague
Les chantiers généreront des effluents chimiques et radioactifs qui devront être rejetés en mer après traitement. À l’origine, l’exploitant du site nucléaire de La Hague […]
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Si aucun document ne le prévoit, ce sera le préfet qui fixera des règles. Ce décret tire les conséquences de la décision no 437613 du 15 novembre […]
Extension du périmètre de cette zone spéciale de conservation située dans l’Oise. Arrêté du 8 novembre 2022 modifiant l’arrêté du 26 mars 2015 portant désignation du […]
Christophe Naegelen, député (Liot) des Vosges, a déposé une proposition de loi « visant à préserver les ressources en eau des communes » (JO 30 nov. 2022, texte […]
Voilà un doublet très inhabituel : un même numéro du Journal officiel publie un arrêté du 17 novembre 2022 et, à sa suite, un arrêté du 23 novembre […]
Un poste d’expert de haut niveau est à pourvoir avant le printemps 2023 auprès du préfet de Lot-et-Garonne ; l’intéressé sera chargé de définir et de […]
Au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, l’emploi de sous-directeur de la santé-environnement, des produits chimiques et de l’agriculture pourrait […]
Collectivités territoriales : Il est mis fin, « sur sa demande » (sic), aux fonctions de Caroline Cayeux, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mers […]
Même les salons et les congrès sont mortels, mais ils peuvent parfois survivre à une crise en se transformant. C’est le cas des Assises nationales […]
La majorité sénatoriale a sciemment violé le principe du financement des agences de l’eau par les seules redevances. Un peu d’eau peut être efficace pour […]
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