Baux et licences de pêche sur les lots de l’État
L’autorité pourra notamment interdire la pêche en cas de pullulation de cyanobactéries ou d’état d’urgence sanitaire. Avant chaque remise en location des baux de pêche […]
L’autorité pourra notamment interdire la pêche en cas de pullulation de cyanobactéries ou d’état d’urgence sanitaire. Avant chaque remise en location des baux de pêche […]
Christophe Naegelen, député (UDI-I) des Vosges, a déposé une proposition de loi « créant un droit d’accès au réseau public d’eau potable pour les résidences principales » […]
Un avenant à la convention collective nationale des services d’eau et d’assainissement pourrait être rendu obligatoire pour tous les employeurs et tous les salariés qui […]
Dans l’unité de gestion de l’anguille Adour et cours d’eau côtiers, les pêcheurs professionnels en eau douce ont épuisé leur sous-quota de pêche de l’anguille […]
Parmi les communes reconnues en état de catastrophe naturelle, on notera Mazaugues (Var), qui a été inondée quatre fois en cinq ans et n’est toujours […]
Le Conseil général de l’environnement et du développement durable passe de six à sept sections, dont les missions sont redéfinies. Depuis une réforme importante de […]
Mercredi 19 janvier et vendredi 21 janvier, l’Assemblée nationale examinera en première lecture la proposition de loi relative à l’aménagement du Rhône. Le Sénat le fera à […]
Ces dépôts sur les sites des grands projets devront notamment préserver la ressource en eau et les écosystèmes. Des règles plus souples facilitent la sortie […]
Sauf exceptions, les nouveaux équipements devront respecter un plafond d’émission de gaz à effet de serre. Un article R. 171-13 est ajouté dans le code de […]
Une nouvelle espèce animale est ajoutée à la liste de celles qu’il est interdit d’importer, d’élever ou de diffuser en Guyane : l’écrevisse bleue (Cherax quadricarinatus). […]
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