Vente des poissons d’ornement
Après une formation initiale, il faudra mettre ses connaissances à jour tous les dix ans. Six ans après une première version qui portait exactement le […]
Mois : janvier 2022
Nominations
Directions départementales Yves Lambert est nommé directeur départemental de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Haute-Saône. Régine Morlas […]
Le Varenne de l’eau rendra ses conclusions début février
Le groupe de travail sur l’eau vise à améliorer les PTGE et à identifier de nouvelles ressources en eau. Question de Sophie Métadier, députée (UDI-I) d’Indre-et-Loire : […]
Transfert de la Deci à un groupement de communes
Ce transfert de la défense extérieure contre l’incendie restera facultatif, sauf dans les métropoles. Question de Guy Benarroche, sénateur (Gest) des Bouches-du-Rhône : En matière de […]
Le rapport d’évaluation de la réforme de la Deci sera rendu en juillet
Question de Daniel Laurent, sénateur (LR) de la Charente-Maritime : La défense extérieure contre l’incendie (Deci) peut conduire à des contraintes disproportionnées par rapport aux risques […]
Contrôle des points d’eau pour la défense contre l’incendie
Les pompiers ne contrôlent que les points d’eau isolés, les communes et leurs groupements s’occupent des poteaux et bouches d’incendie. Question de Jean-Marie Mizzon, sénateur […]
o Feu vert définitif au rachat de Suez
La Commission européenne ne s’oppose pas à la concentration entre Suez, Meridiam et GIP. Par le biais d’une notification préalable, la Commission européenne avait suspendu […]
o Éditorial : Contre la montre
Le Parlement est en train de nous jouer une nouvelle version de la fable du lièvre et de la tortue. Cette fois-ci, il s’agit d’une […]
Dans quels cas l’État pourra continuer à utiliser des produits jetables en plastique
Parmi les exceptions, on trouve les crises environnementales, la dépollution des sols, les prélèvements et les analyses. Depuis le 6 janvier, les services centraux et déconcentrés […]
Enquête Antipol
En 2022, comme chaque année, l’Insee réalisera auprès des entreprises l’enquête Antipol, visant à étudier leurs investissements et leurs dépenses pour protéger l’environnement. Arrêté du […]