Éditorial : 20 % en Espagne
La France recycle environ 1 % de ses eaux usées, et l’Espagne 10 % à 14 %, ce pourcentage variant en fonction des sources. Ce taux important de […]
Jour : 15 mai 2023
o Subventions pour l’eau et l’assainissement dans les DOM
Pour améliorer un logement insalubre dans l’outre-mer, on pourra obtenir une aide portant notamment sur le raccordement à l’eau potable et à l’égout ou sur […]
SDPC de Seine-Normandie
Onze ans après sa précédente version, le nouveau schéma directeur de la prévision des crues du bassin Seine-Normandie est approuvé par le présent arrêté du […]
Propositions de loi
Stéphane Viry, député (LR) des Vosges, et plusieurs de ses collègues ont déposé une proposition de loi constitutionnelle « inscrivant la préservation des ressources naturelles en […]
Nominations
Anses : Patrick Dehaumont est nommé président du conseil d’administration de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (JO 11 mai 2023). […]
Dotations pour les investissements des collectivités locales
Quatre dotations sont principalement destinées à soutenir les investissements des collectivités territoriales, pour un montant de plus de 2 Md€ en autorisation d’engagement : la dotation d’équipement […]
Distribution du fonds vert
Cette directive aux préfets vise à détailler les actions susceptibles de bénéficier du fonds vert en 2023. Parmi les 14 domaines prévus, l’axe « Adapter les territoires […]
o Programme 2023 de l’inspection des installations classées
Au menu : préparer les ICPE à la sécheresse, surveiller les rejets de perturbateurs endocriniens, régulariser les piscicultures et réviser certaines prescriptions pour tenter de respecter […]
r Les redevances des agences de l’eau augmenteront en 2025
On sait enfin par qui le plan pour l’eau en 53 mesures sera financé : par les usagers domestiques et les autres redevables. En revanche, la grande […]
o Les redevances des agences de l’eau augmenteront en 2025
On sait enfin par qui le plan pour l’eau en 53 mesures sera financé : par les usagers domestiques et les autres redevables. En revanche, la grande […]