Éditorial : L’eau en guerre
Faire la guerre pour l’eau ? Ce concept revient régulièrement sous la plume de certains experts autoproclamés de la diplomatie. Hélas pour eux, il ne se […]
Jour : 12 juin 2023
r Pourquoi on ne peut pas instaurer une redevance pour la gestion des eaux pluviales
Il y a eu une taxe : elle n’a rien donné et elle a été supprimée. Quant à ajouter une redevance à la facture d’eau, ce […]
o Pourquoi on ne peut pas instaurer une redevance pour la gestion des eaux pluviales
Il y a eu une taxe : elle n’a rien donné et elle a été supprimée. Quant à ajouter une redevance à la facture d’eau, ce […]
Des renforts pour surveiller les baigneurs
Promis depuis quatre mois, ce décret était attendu avec la plus grande impatience par les gestionnaires des piscines collectives et des baignades payantes, qu’elles soient […]
Inondations
Arrêté du 24 avril 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (JO 10 juin 2023, texte no 8).
Propositions de loi
Jean Hingray, sénateur (UC) des Vosges, a déposé deux proposition de loi, l’une « visant à la reconnaissance du principe de souveraineté hydrique comme intérêt fondamental […]
Nominations
Dréets : Richard Abadie est nommé directeur régional adjoint de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités de la Provence-Alpes-Côte d’Azur, responsable du pôle « politique […]
o Marchés publics : de la transparence mais pas trop
Quand un article de la loi sur les marchés publics est inapplicable, les acheteurs et leurs prestataires finissent par le contourner. De toute façon, cette […]
Les forêts polonaises ne respectent pas Natura 2000
Comment contourner le droit européen au détriment des oiseaux, des espèces protégées et de leurs habitats ? La République de Pologne s’y est essayée par une […]
Quels documents une entreprise commune doit-elle fournir pour un marché public ?
Dans le cadre d’une procédure de passation d’un marché public aux Pays-Bas, une entreprise commune s’est portée candidate. Quel document unique de marché européen (Dume) […]