Éditorial : Jouer la montre
Adopter en cent minutes une loi d’un seul article, n’importe quelle chambre du Parlement français peut le faire, même avec dix groupes parlementaires, même sans […]
Jour : 19 juin 2023
Bouteilles de plongée non conformes et mal contrôlées
Trois mois de suspension pour avoir requalifié des bouteilles dont les accessoires avaient été jugés non conformes. Au titre de la réglementation sur les équipements […]
Géothermie
Déjà agréée en tant qu’experte en matière de géothermie de minime importance, la société Égée développement voit son agrément renouvelé jusqu’en 2028. Arrêté du 16 mai […]
Bandes tampons enherbées dans les DOM
Leur absence entraîne une réduction importante des aides de la PAC, tout comme l’absence de comptage des prélèvements d’eau pour l’irrigation. Dans les départements d’outre-mer, […]
Proposition de loi
Guillaume Chevrollier, sénateur (LR) de la Mayenne, et plusieurs de ses collègues ont déposé une proposition de loi « relative aux étangs piscicoles » (JO 17 juin 2023, […]
Nominations
Directions départementales : Guillemette Rabin est nommée directrice départementale de l’emploi, du travail et des solidarités d’Indre-et-Loire. Benoît Prévost-Revol est nommé directeur départemental des territoires de […]
r La Société des eaux de Volvic réduira ses prélèvements de 20 %
La source Clairvic n’est pas en connexion hydraulique avec la source du Goulet dont la baisse du débit provoque des restrictions d’usage de l’eau dans […]
o La Société des eaux de Volvic réduira ses prélèvements de 20 %
La source Clairvic n’est pas en connexion hydraulique avec la source du Goulet dont la baisse du débit provoque des restrictions d’usage de l’eau dans […]
o 100 M€ pour protéger les captages contre les pollutions agricoles
En outre, un décret en préparation facilitera l’accès des gestionnaires de l’eau et de l’assainissement aux données nécessaires à la mise en œuvre d’une politique […]
Le canal du Rhône à Sète sera d’abord remis en état
Impossible de développer le trafic fluvial tant que les berges n’auront pas été consolidées. Question de Yoann Gillet, député (RN) du Gard : En 2020, le […]