Sites et sols pollués par des ICPE
Cet arrêté très administratif complète la réglementation sur les sites et sols pollués et celle sur de la cessation d’activité des installations classées pour la […]
Paru au Journal officiel
Sous-direction chargée des politiques de l’eau
Où va se nicher la vanité d’un ministre ? À peine nommée ministre de la mer, le 6 juillet 2020, Annick Girardin n’a eu de cesse de […]
Savoir nager
Est-ce vraiment en changeant des dénominations qu’on réduira les noyades ? Le ministère de l’éducation nationale et celui des sports, qui en dépend, semblent le croire, […]
Nominations
CNML Serge Pallarès est nommé membre du Conseil national de la mer et des littoraux, en tant que personnalité qualifiée (JO 26 févr. 2022). CNTE […]
o Dossier : L’eau… et le reste dans la loi 3DS
Le présent dossier résume et analyse les 61 articles de cette loi qui affectent la politique de l’eau, directement ou indirectement. Attendue depuis trois ans, la […]
o La Charte de l’environnement s’impose à tout le code minier
Pour la première fois, une déclaration d’inconstitutionnalité se fonde sur les articles 1er et 3 de la Charte de l’environnement. On a beaucoup parlé de la présente […]
Réhabilitation de la station d’épuration de Nice
En septembre dernier, le président de la métropole de Nice Côte d’Azur a soumis à la Commission nationale du débat public le projet de réhabilitation […]
o Approbation et évaluation environnementale du Sdage de Corse
Si cette nouvelle édition du Sdage est appliquée comme prévu, la Corse pourrait atteindre en 2027 un taux proche de 100 % de masses d’eau en […]
Pêche de la civelle
Dans l’unité de gestion de l’anguille Garonne, Dordogne, Charente, Seudre et Leyre, un sous-quota réservé au secteur Charente a été attribué aux pêcheurs professionnels en […]
Contributions des agences de l’eau à l’OFB et de l’OFB aux parcs nationaux
Pour 2022, la contribution des agences de l’eau au budget de l’Office français de la biodiversité s’élèvera à un peu moins de 383 M€. Ce montant […]