Nominations
Directions départementales Audrey Chahine est nommée directrice départementale adjointe de l’emploi, du travail et des solidarités de l’Ain. Romain Guillot est nommé directeur départemental des […]
Directions départementales Audrey Chahine est nommée directrice départementale adjointe de l’emploi, du travail et des solidarités de l’Ain. Romain Guillot est nommé directeur départemental des […]
Il faut évaluer l’état, la situation et le potentiel hydroélectrique de chaque moulin avant de décider s’il peut être conservé. Question de Vincent Segouin, sénateur […]
Cela n’a pas empêché une partie du sol de s’effondrer au-dessus d’un champ captant, l’hiver dernier. Question de Monique de Marco, sénatrice (Gest) de la […]
La principale nouveauté est que l’examen au cas par cas d’un projet devra prendre en compte, non seulement ses caractéristiques, mais aussi sa localisation et […]
Les Iota et les ICPE devront utiliser l’eau de pluie et réutiliser les eaux usées traitées. En application de l’article 69 de la loi no 2020-105 du […]
Dans sa rédaction initiale, le décret no 2021-736 du 9 juin 2021 permettait aux aquariums et aux établissements assimilés de recevoir une subvention non négligeable pour compenser […]
Un avenant no 36 à la convention collective nationale de l’assainissement et de la maintenance industrielle, signé le 6 mai 2021, pourrait être rendu obligatoire pour […]
Ils ne devront pas affecter la préservation de la ressource en eau du site où ils seront mis en œuvre. Pour être utilisés en génie […]
Les capacités de rétention des installations existantes devront être pourvues d’un dispositif d’étanchéité dans un délai de dix ans. Ces trois arrêtés parallèles complètent et […]
Ce n’est pas un hasard si la préfète des Landes a demandé à la Commission nationale du débat public (CNDP) un conseil et un appui […]
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