CCTG des marchés publics de travaux
Après leur mise à jour, sept fascicules du cahier des clauses techniques générales (CCTG) applicables aux marchés publics de travaux de génie civil sont approuvés […]
Mois : octobre 2021
o Passes à poissons sur le Rhin
Deux des principaux barrages hydroélectriques sur le Rhin franco-allemand devront être équipés de passes à poissons, pour le saumon, la truite de mer, la lamproie […]
Inondations
Arrêté du 15 octobre 2021 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle (JO 17 oct. 2021, texte no 33).
Nominations
Seine-Nord Europe Jean-Michel Poirson, directeur régional adjoint de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt des Hauts-de-France, est nommé membre du conseil de surveillance de […]
Extension des zones vulnérables
L’entrée en vigueur du plan national Nitrates est repoussée d’un an. Question de Bruno Rojouan, sénateur (rattaché LR) de l’Allier : Les règles de protection de […]
o Coordonner la prévention des inondations en zone rurale
Des travaux sont en cours dans le cadre de la commission mixte inondation afin de faciliter la prise en compte de l’activité agricole et des […]
Éditorial : Hâpy
Dans l’Égypte antique, la religion était omniprésente, depuis les spéculations les plus subtiles jusqu’aux superstitions les plus triviales. Après tout, le maître du pays, Pharaon, […]
o Retouches de la législation sur l’eau
Parmi les changements : la disparition de la notion de dispositif en assainissement non collectif et la transposition de la nouvelle directive eau potable. Quatre articles […]
Travaux éligibles au fonds Barnier
Voici un splendide exemple de l’absurdité administrative, dans ce qu’elle a de plus ridicule. Le premier de ces deux arrêtés abroge un arrêté précédent du […]
Sécurité des ouvrages hydrauliques
Jusqu’au 15 septembre 2029, l’activité « Ouvrages hydrauliques et transferts » de la société BRL Ingénierie est agréée en tant qu’organisme intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques. […]