Mois : septembre 2021

Cet arrêté impose des dispositifs dans les réseaux et en amont de certains équipements pour protéger les réseaux publics et privés d’eau potable. À compter […]

À l’ordre du jour du Sénat figurent la proposition de loi de Guillaume Gontard « visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public et […]

Géré jusqu’à présent par l’établissement public « Port rhénan de Colmar-Neuf-Brisach », le port de Colmar-Neuf-Brisach est transféré au syndicat mixte pour la gestion du port rhénan […]

Jusqu’au 15 septembre 2029, la direction des opérations et de l’innovation de la Compagnie d’aménagement des coteaux de Gascogne est agréée en tant qu’organisme intervenant pour […]

Dréets Joël Bonaric succède à Jean-Michel Émerique en tant que directeur régional adjoint de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités de la Provence-Alpes-Côte […]

La proportion de déchets verts ajoutés aux boues d’épuration sera limitée dès l’an prochain. Très attendu, et très difficile à finaliser, ce décret en Conseil […]

Pour la campagne 2021-2022, le contingent de licences pour la pêche dans les estuaires et la pêche des poissons amphihalins, dites CMEA, est fixé à […]

Le donneur d’ordre devra faire appel à un opérateur de repérage spécifiquement formé, qui travaillera dans le respect d’une norme. En application du présent arrêté, […]

Elle veillera à la prise en compte de l’intérêt général et du développement durable dans les activités qui s’exercent sur les espaces littoraux. Créée par […]