Jour : 17 octobre 2022

Dès lors qu’un bien est soumis à un risque, notamment d’inondation, toute annonce de mise en vente ou en location doit le signaler. Par son […]

Principal organisme de formation du personnel navigant dans les bateaux fluviaux, l’Institut Fluvia est agréé pour cinq ans pour assurer les formations des candidats pour […]

Les circuits de refroidissement ne doivent pas rejeter plus de 140 kg de métaux par an. Quand on évalue des paramètres dans des effluents liquides, au […]

Dans quatre organismes de recherche, dont l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement, un conseil médical est institué. Il est compétent à l’égard […]

Dans les domaines du transport routier et du transport fluvial, le détachement de salariés était régi jusqu’à présent par des règles particulières. Mais la directive […]

Depuis l’entrée en vigueur de la loi no 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation […]

De nouvelles règles sont fixées pour obtenir la mention « surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, […]

Cérema : Les représentants suppléants de l’Assemblée des départements de France au conseil stratégique du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et […]