Gestion de l’après-mine
Depuis 2006, le BRGM est chargé de superviser la prévention des risques miniers, notamment en gérant et en surveillant les installations hydrauliques de sécurité des […]
Mois : juillet 2022
Développement durable de la planète
Au ministère de l’Europe et des affaires étrangères, le poste de directeur du développement durable risque de devenir vacant. Cette direction définit les stratégies internationales […]
Nominations
Matignon Au cabinet de la Première ministre, Marine Braud est nommée conseillère chargée de l’écologie, Christophe Leininger, conseiller technique chargé de l’énergie, et Emmanuel Bossière, […]
Réseaux menacés par des risques naturels
Dans sa version actuelle, l’article L. 732-2-1 du code de la sécurité intérieure prévoit que le préfet de zone de défense et de sécurité peut, dans […]
o Quand une société in house est rachetée par un opérateur indépendant
Une mise en concurrence est obligatoire si l’acquéreur n’est pas lui-même une société in house. Bien que cet arrêt concerne la gestion des déchets, il […]
Un candidat rejeté ne peut plus attaquer l’attribution d’un marché public
Si les directives 2014/23/UE et 2014/24/UE régissent actuellement les procédures de passation des concessions et des marchés publics, les recours en matière de passation des […]
o Détérioration temporaire de l’état d’une masse d’eau
La France a eu tort de ne pas appliquer la DCE, sous le prétexte que les impacts d’un projet ou d’un programme ne détérioraient pas […]
o Éditorial : Grandir
Dernier salon sur l’eau avant le Covid, l’édition 2020 du Carrefour des gestions locales de l’eau (CGLE) avait battu son record de fréquentation. Celle de […]
o L’écologie obtient la majorité absolue à l’Assemblée nationale
Neuf groupes politiques sur les dix de cette législature défendent la protection de l’environnement, avec plus ou moins d’enthousiasme. À l’exception du groupe d’extrême droite […]
Rejets du site de Tricastin
Une bonne nouvelle : l’exploitant de l’ancienne usine Socatri a arrêté toute activité utilisant l’acide sulfurique. Il faut donc modifier l’autorisation de rejet accordée à cette […]