o Vers une révision de la directive sur les eaux de baignade
Aucun texte en vigueur ne prévoit le contrôle de l’eau des sites utilisés pour la pratique des sports en eau vive. Question de Dominique Estrosi […]
Aucun texte en vigueur ne prévoit le contrôle de l’eau des sites utilisés pour la pratique des sports en eau vive. Question de Dominique Estrosi […]
Le ministère chargé de l’agriculture veut faire aboutir le plus grand nombre possible de projets de retenues collinaires. Question de Pierre-Antoine Levi, sénateur (UC) de […]
La délimitation d’une bande de sécurité à l’aval d’une digue ou d’un ouvrage ralentisseur de crue est une obligation nationale depuis 2019. Question de Sabine […]
Question de Jean-Claude Raux, député (Écolo-Nupes) de la Loire-Atlantique : On entend souvent parler d’adaptation au changement climatique, mais les canicules et la sécheresse de cet […]
La Première ministre l’a annoncé : cette aide est prévue dans le budget 2023 de l’État. Question d’Anne-Cécile Violland, députée (Hor) de la Haute-Savoie : Comme la […]
Elles devront être conformes au futur socle commun d’innocuité des matières fertilisantes et des supports de culture. Question de Jean-Claude Anglars, sénateur (apparenté LR) de […]
Après un faux départ en 2019, cet organisme devrait être créé cette année avec le soutien de l’État. Question de Georges Patient, sénateur (RDPI) de […]
La baisse de leurs ressources visait à alléger les taxes sur les factures d’eau. Il faudra donc envisager de nouveaux financements à partir de 2025. […]
Une communauté de communes et un syndicat mixte se disputent la remise en état d’une île sur le Rhin. Question de Sabine Drexler, sénatrice (apparentée […]
Le budget de cette expérimentation est difficile à boucler. Question d’Annick Billon, sénatrice (UC) de la Vendée : Pour réduire ses prélèvements, le syndicat départemental Vendée […]
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