Un conseil médical à l’Inrae
Dans quatre organismes de recherche, dont l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement, un conseil médical est institué. Il est compétent à l’égard […]
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Dans les domaines du transport routier et du transport fluvial, le détachement de salariés était régi jusqu’à présent par des règles particulières. Mais la directive […]
Depuis l’entrée en vigueur de la loi no 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation […]
De nouvelles règles sont fixées pour obtenir la mention « surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, […]
Cérema : Les représentants suppléants de l’Assemblée des départements de France au conseil stratégique du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et […]
L’idée de créer une redevance pour pollutions diffuses sur les plastiques toxiques a été repoussée, mais pas enterrée. On en reparlera sans doute. Voici un […]
Depuis sa réforme l’an dernier, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) peut publier des déclarations de son bureau. À ce jour, on en recense […]
Ce schéma directeur se distingue par l’importance de la lutte contre les conséquences de l’orpaillage illégal. Par le présent arrêté, le préfet de la Guyane, […]
Au sein du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale, la direction de la protection et de la sécurité de l’État comprend […]
Cinq mois seulement après sa publication, l’arrêté modifiant le site Natura 2000 Vallée de la Saône est à son tour modifié par le présent texte. Aucun […]
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