Mois : mai 2022

Outre la correction de deux coquilles, cet arrêté ouvre de nouveaux cours d’eau ou tronçons de cours d’eau à l’activité de nolisage, ce qui permet […]

Ces quatre arrêtés en remplacent de précédents du 18 mai 2018, qui portaient sur le même sujet. Ils entreront en vigueur en vue du renouvellement général […]

Était-ce bien nécessaire ? La société Rhin Nautisme a été agréée pour assurer la formation des candidats pour l’obtention de l’attestation spéciale passagers et organiser les […]

Ces produits de traitement de l’eau ne peuvent être vendus qu’avec une attestation de conformité sanitaire. Ils doivent être employés et entretenus dans le respect […]

Le prix ou le coût comme critère unique, d’accord, mais à condition de prendre aussi en compte les caractéristiques environnementales de l’offre. Selon une jurisprudence […]

En vertu de l’article L. 2145-1 du code du travail, les salariés appelés à exercer des fonctions syndicales bénéficient d’un congé de formation économique, sociale et […]

Au 31 décembre 2022, les laboratoires d’hydrobiologie des directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement, ou de son équivalent pour l’Île-de-France, seront transférés à […]

En application de l’article 5 de l’ordonnance no 2022-489 du 6 avril 2022 relative à l’aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte, la ministre […]

Avant la réalisation de certains travaux dans les navires, les bateaux, les engins flottants et les autres constructions flottantes battant pavillon français, le donneur d’ordre, […]

On n’a pas tous les jours l’occasion de rencontrer un décret qui modifie à la fois une ordonnance royale du 7 juin 1845, un décret impérial […]